Michel Roesch

De: Roesch (Michel)
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2012-10-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000026786589(source JORF)
réintégration
18 Décembre 201218/12/2012
De: Michel Roesch
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000602055(source JORF)
nomination
15 Février 200315/02/2003
De: Michel Roesch
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement 2002 pour le grade d'ingénieur en chef des mines est établi
JORFTEXT000000410938(source JORF)
inscription
16 Janvier 200316/01/2003
De: Michel Roesch
ingénieur des mines
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000596154(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200201/08/2002
De: Michel Roesch
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000412508(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002
De: Michel Roesch
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
JORFTEXT000000223252(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Michel Roesch
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000402339(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 200021/12/2000
De: Michel Roesch
ingénieur des mines
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
JORFTEXT000000387818(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200014/12/2000
De: Michel Roesch
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines. »
Groupe:
Conseil général des mines
JORFTEXT000000401816(source JORF)
habilitation
08 Septembre 200008/09/2000
De: Michel Roesch
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines. »
Groupe:
Conseil général des mines
JORFTEXT000000585037(source JORF)
habilitation
06 Septembre 200006/09/2000
De: Michel Roesch
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000563757(source JORF)
nomination
16 Janvier 199716/01/1997
De: Michel Roesch
élèves de l'Ecole normale supérieure
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1994-09-01"
eleve_mines
JORFTEXT000000366509(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994